Pièce 03.03 01 - Onderzoek commodo en incommodo, verkoop van de voetweg nr. 20, 1923

Zone d'identification

Cote

BE SAT 05.02.-05.02.17.-Beheer van het patrimonium-Verkoop-, pacht- en huurcontracten-03.03 01

Titre

Onderzoek commodo en incommodo, verkoop van de voetweg nr. 20, 1923

Date(s)

  • 1923 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

map

Zone du contexte

Nom du producteur

gemeente Sluizen

Histoire administrative

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

R133

Mode de classement

B7

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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