Pièce 794 - Hubert Michiels c/ Ogier Bellefontaine, Jan Stassen, Peter Henrotte, Hendrik Germaye en Jaspar de Malte : grond, 1776

Zone d'identification

Cote

BE SAT 03.-03.08.-03.08-Processen - losse stukken-Burgerlijke processen-794

Titre

Hubert Michiels c/ Ogier Bellefontaine, Jan Stassen, Peter Henrotte, Hendrik Germaye en Jaspar de Malte : grond, 1776

Date(s)

  • 1776-1776 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

stuk

Zone du contexte

Nom du producteur

schepenbank Sluizen

Histoire administrative

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

671

Mode de classement

A14

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Écriture(s)

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