Pièce 11.02.03 Rutten 50 - BA 42, Leroi Joseph , 1972

Zone d'identification

Cote

BE SAT 05.02.-05.02.15.-Openbare werken, nutsvoorzieningen, ruimtelijke ordening en stedenbouw-Ruimtelijke ordening en stedenbouw-Bouwdossiers-11.02.03 Rutten 50

Titre

BA 42, Leroi Joseph , 1972

Date(s)

  • 1972 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

map

Zone du contexte

Nom du producteur

gemeente Rutten

Notice biographique

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

bouwdossier

Mode de classement

B7

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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