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Description archivistique
Stadsarchief Tongeren 12.01. Bibliotheekcatalogus tot 2014 Pièce
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Recueil des proclamation et arrêtés des réprésentans du peuple Français, envoyés pres des Armées du Nord, et de Sambre et Meuse, etc. ainsi que des ordonnances, reglémens et autres actes du Magistrat, et autres Autorités Constituées de la Ville et Quartier de Bruxelles. Emanés à Bruxelles depuis l'entrée victorieuse des troupes de la république Française dans cette Ville, le 21 Messidor, l'an 2 de la République. (9 Juillet 1794, vieux stile) : Tome 1, premier cahier tot en met tome IV, cahier X.

Stadsarchief en KLGOG

Recueil des Loix de la République Française, concernant la Belgique réunie et pays adjacens et des proclamations, arrêtés, ordonnances, réglemens, etc. des Autorités Constituées émanés à Bruxelles depuis l'établissement du Conseil de Gouvernement. Servant de suite au Recueil des Proclamations, Arrêtés, etc. émanés depuis l'entrée victorieuse des troupes de la République Française dans cette Ville, le 21 Messidor, l'an 2 de la République. (9 Juillet 1794, vieux style) : Tome 5, cahier XIII tot en met tome VI, cahier XVIII.

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