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12.01. Bibliotheekcatalogus tot 2014 Stadsarchief en KLGOG
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Recueil des Lois de la République Française; des actes du Gouvernement et des Autorités Constituées, Depuis l'érection de l'Empire Français; servant de suite au Recueil des Loix, Proclamations, Arrêtés, etc. émanés depuis l'entrée victorieuse des troupes de la République Française à Bruxelles, le 21 Messidor, l'an 2 de la République. (9 Juillet 1794, vieux style) : 3e série; tome I, cahier I tot en met tome VI.

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Recueil des Loix de la République Française, et des actes des Autorités Constituées, Depuis le Régime constitutionnel de l'an VIII; servant de suite au Recueil des Loix, Proclamations, Arrêtés, etc. émanés depuis l'entrée victorieuse des troupes de la République Française à Bruxelles, le 21 Messidor, l'an 2 de la République. (9 Juillet 1794, vieux style) : 2e serie; tome I, cahier I tot en met tome XIII, cahier XXXVII.

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Recueil des proclamation et arrêtés des réprésentans du peuple Français, envoyés pres des Armées du Nord, et de Sambre et Meuse, etc. ainsi que des ordonnances, reglémens et autres actes du Magistrat, et autres Autorités Constituées de la Ville et Quartier de Bruxelles. Emanés à Bruxelles depuis l'entrée victorieuse des troupes de la république Française dans cette Ville, le 21 Messidor, l'an 2 de la République. (9 Juillet 1794, vieux stile) : Tome 1, premier cahier tot en met tome IV, cahier X.

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Recueil des Loix de la République Française, concernant la Belgique réunie et pays adjacens et des proclamations, arrêtés, ordonnances, réglemens, etc. des Autorités Constituées émanés à Bruxelles depuis l'établissement du Conseil de Gouvernement. Servant de suite au Recueil des Proclamations, Arrêtés, etc. émanés depuis l'entrée victorieuse des troupes de la République Française dans cette Ville, le 21 Messidor, l'an 2 de la République. (9 Juillet 1794, vieux style) : Tome 5, cahier XIII tot en met tome VI, cahier XVIII.

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Recueil des Loix de la République Française, et des arrêtés et actes des Autorités Constituées; dans les Départemens Réunis. Servant de suite au Recueil des Proclamations, Arrêtés, etc. émanés depuis l'entrée victorieuse des troupes de la République Française à Bruxelles, le 21 Messidor, l'an 2 de la République. (9 Juillet 1794, vieux style) : Tome 7, cahier XIX tot en met tome XXV.

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